Les conditions générales de vente définissent les relations entre la société TOQUEVILLE et les clients

Le fait de passer commande entraîne l'adhésion aux présentes conditions générales de ventes.
TOQUEVILLE se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de ventes sans préavis.
Les conditions générales de vente sont disponibles sur notre site Internet www.toqueville.fr
Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur le jour de la commande.

La vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite (article L. 3342-1 du Code de la santé publique)

Pour passer commande par Internet sur notre site, il faut préalablement s’inscrire en fournissant un login et un mot de passe et une adresse électroniques valide, vous devez également fournir une adresse le livraison précise, (codes d’accès, bâtiment, étage, etc.) et un numéro de téléphone joignable. TOQUEVILLE ne pourra être tenue responsable d’impossibilité ou de retard de livraison du à des renseignements erronées ou imprécis.
Il est entendu que seules certaines zones sont desservies par TOQUEVILLE (voir zones desservies sur www.toqueville.fr)

Les produits présentés sur le site de TOQUEVILLE le sont sous réserve de disponibilité dans les restaurants.
Une fois votre commande validée, elle devient ferme et irrévocable conformément aux dispositions légales excluant l’exercice du droit de rétractation en matière de vente à distance de produits périssables (Article L.121.20.23° du code de la consommation)
Toute commande sur le site de TOQUEVILLE fait l’objet d’un mail de confirmation.

Vous pouvez aussi passer commande par Téléphone en composant le 01.45.02.10.10.
Lors de votre commande, vous devrez fournir une adresse de livraison précise (codes d’accès, bâtiment, étage, etc.) et un numéro de téléphone joignable. TOQUEVILLE ne pourra être tenue responsable d’impossibilité ou de retard de livraison du à des renseignements erronées ou imprécis.
Une fois mis en relation avec l’opérateur, vous pourrez passer commande des produits de votre choix sous réserve de leur disponibilité.
Il est entendu que seules certaines zones sont desservies par TOQUEVILLE (voir zones desservies sur www.toqueville.fr)

La liste et les prix des produits proposés sur le site de TOQUEVILLE, sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, les prix facturés sont ceux en vigueur le jour de la commande.
Les prix indiqués sont des prix TTC (TVA incluse)

Les photos, illustrations et textes de présentation des produits sont fournis à titre indicatif et non contractuel.

Les paiements à distance sont sécurisés par le système de paiement SOGENACTIF.
Toutes les transactions sont cryptées grâce au système SSL, elles ne peuvent être ni détectées, ni utilisées par un tiers. Nous ne les conservons pas dans nos systèmes informatiques.
Concernant le paiement en espèces, pour des raisons de sécurité, nos livreurs n’ont pas de monnaie sur eux, il vous sera demandé donc de faire l’appoint.

Le délai de Livraison annoncé lors de la prise de commande est fourni à titre indicatif et n’est pas contractuel.
Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise ou échangée.

TOQUEVILLE s’engage à protéger les données confiées lors d’une inscription sur notre site ou lors d’une commande par téléphone.
Ces données sont utilisées uniquement pour les besoins de traitement de votre commande et ne seront pas communiquées à des tiers sans votre autorisation préalable.
Conformément à la loi, notre fichier Clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

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